Mentions légales
Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vertdebleu.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Vert de Bleu.
Agence web : Here we com – l’agence de création de site internet à Chambéry en Savoie.
Agence de communication : Effet Boomerang
Responsable publication : Vert de Bleu.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Karine Domenget
Hébergeur : OVH France
Protection et traitement de données à caractère personnel
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Vert de Bleu pour la gestion de notre clientèle. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées exclusivement à Vert de Bleu. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : artisan@vertdebleu.fr.
Utilisation de Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à l’attention de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’usage d’Internet. Google peut communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
Cookies
Le site vertdebleu.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site vertdebleu.fr, incluant, sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Vert de Bleu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site vertdebleu.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Vert de Bleu n’a pas la possibilité de contrôler les sites en connexion avec le sien, ne saurait donc être responsable de leurs contenus, les produits, les publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site vertdebleu.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.